Publications académiques

Pr Karim BENYEKHLEF, Titulaire de la chaire d'excellence 3IA-DL4T en 2019

Karim Benyekhlef
Karim Benyekhlef

Karim Benyekhlef est professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, où il est directeur du Laboratoire de cyberjustice. Il est également l’instigateur des premiers projets de règlement en ligne des conflits (Projet CyberTribunal, 1996-1999, eResolution, 1999-2001, ECODIR, 2001).
Retrouvez toutes les publications académiques de Karim Benyekhlef, sur le site du Centre de Recherche en Droit Public de l'Université de Montréal (CRDP)
https://www.crdp.umontreal.ca/chercheurs/karim-benyekhlef/

Retour sur la semaine de la Chaire, novembre 2019 :

Pr Gregory LEWKOWICZ, Titulaire de la chaire d'excellence 3IA-DL4T en 2018

Gregory LEWKOWICZ
Gregory LEWKOWICZ

Retrouvez toutes les publications académiques de Gregory Lewkowicz, Professeur, Directeur du programme droit global du Centre Perelman, Faculté de droit et de criminologie, Université libre de Bruxelles sur le site du Centre de Recherche en Perelman
https://www.philodroit.be/_Lewkowicz-Gregory_?detail=publications&lang=fr

Pr Frédéric MARTY, co-responsable du projet DL4T

Frédéric Marty
Frédéric Marty

Frédéric Marty est chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Il exerce actuellement ses fonctions au Groupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion (GREDEG) d'Université Côte d'Azur et est, par ailleurs, chercheur affilié à l'Observatoire Français des Conjonctures Économiques (OFCE), au sein du Département de Recherche sur l'Innovation et la Concurrence. Depuis 2018, il est chercheur au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (Cirano) de Montréal.

Outre l'économie de la concurrence, M. Marty est spécialisé en économie du droit et de la réglementation. 

Liste des publications dans HAL-SHS

Sélection d'ouvrages, publications, colloques récents

Ouvrages

  • Hubert P. et Marty F., (2019), "La concurrence au secours de l'économie numérique : conséquences attendues pour le consommateur, regards croisés", Fauves éditions, Paris, avril 2019.

Articles

  • Nathalie de Marcellis-Warin, Frédéric Marty, Eva Thelisson, Thierry Warin. "Intelligence artificielle et manipulations des comportements de marché : l’évaluation ex ante dans l’arsenal du régulateur", Revue Internationale de Droit Economique, Association internationale de droit économique, 2021, 34 (2020/1), pp.203-245
  • Marty F., (2020), « Accès aux données, coopétition intra-plateforme et concurrence inter-plateformes numériques », Revue d'économie industrielle, 169, 2020-1, pp. 221-246.
  • Marty F., Kirat T., Bouthinon-Dumas H. et Rezaee A., (2020), "La crise de la régulation par la sanction ex post : les nouvelles voies de la régulation financière, de la crise des subprimes au trading haute fréquence", Droit et Société, 2020/1, n°104, pp. 71-88.
  • Marty F. et Warin T., (2020), "Concurrence et innovation dans les écosystèmes numériques à l’ère de l’intelligence artificielle", Concurrences, 1-2020, pp.36-41.
  • Marty F. and Warin T., (2019), “The Use of AI by Online Intermediation Platforms: Conciliating Economic Efficiency and Ethical Issues”, Delphi, 4/2019, pp.217-2250
  • Marty F., (2019), "Plateformes numériques, algorithmes et discrimination", Revue de l'OFCE, volume 164, 4-2019, pp.47-86
  • Marty F., Harnay S. et Toledano J., (2019), « Algorithmes et décision concurrentielle : risques et opportunités », Revue d’Economie Industrielle, n° 166, 2019, pp. 91-118.
  • Marty F., (2019), « La protection des algorithmes par le secret des affaires : entre risques de faux négatifs et risques de faux positifs », Revue Internationale de Droit Economique, volume XXXIII, 2019-2, pp.211-237.
  • Marty F, (2019), "Plateformes de commerce en ligne et abus de position dominante : réflexions sur les possibilités d’abus d’exploitation et de dépendance économique", Thémis (Revue Juridique Thémis de l'Université de Montréal - RJTUM), volume 53, 2019, pp. 73-104.
  • Bougette P., Budzinski O. and Marty F., (2019), “Exploitative Abuse and Abuse of Economic Dependence: What Can We Learn from an Industrial Organization Approach?”, Revue d’Economie Politique, 129(2), mars-avril 2019, pp.261-286.
  • Marty F., (2019), « La concentration des pouvoirs économiques privés : une perspective d’économie institutionnelle du droit », Revue Internationale de Droit Economique, volume XXXIII, 2019-1, pp.35-48
  • Marty F., (2019), “From Demoting To Squashing? Competitive Issues Related to Algorithmic Corrections: An Application to the Search Advertising Sector”, Competition Policy International, Antitrust Chronicle 2019, spring 2019, volume 1, Number 2, April.
  • Marty F. and Pillot J., (2018), “With Uncertain Damage Theory Come Unpredictable Effects of Remedies: “Libres Propos” on the Android Case”, Competition Policy International, Antitrust Chronicle 2018, fall 2018, Volume 1, Number 3, December.
  • Marty F., (2017), « Algorithmes de prix, intelligence artificielle et équilibres collusifs », Revue Internationale de Droit Economique, 2017-2, tome XXXI, pp.83-116

Chapitres d’ouvrages

  • Marty F., (2020), "Objets connectés et droit de la concurrence : le risque de verrouillage des silos verticaux", in Parachkevova-Racine I., Racine J.-B. et Marteu T., eds., Droit et objets connectés, Larcier, Bruxelles, septembre 2020, pp. 67-73 [English version: "Connected objects and competition law: the risk of locking down vertical silos", in The Law and Connected Objects, pp.202-208].
  • Marty F., (2020), "Point de vue d’un économiste: de l’activation de la théorie des facilités essentielles dans l’économie numérique", in Pascale Tréfigny, s.d., L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Dalloz, collection Thèmes & Commentaires, février 2020.
  • Marty F., (2018), "L’économie des plateformes: dissipation ou concentration de la rente ?” in Parachkévova I. et Teller M., s.d., Quelle régulations pour l’économie collaborative? Un défi pour le droit économique, Dalloz, Collection Thème et Commentaires, Paris, janvier 2018, pp.125–144

Publications professionnelles

  • Marty F., (2018), "Des algorithmes vecteurs de pratiques anticoncurrentielles : vieilles questions économiques et nouvelles incertitudes juridiques", Third, n°1, Qui gouverne les algorithmes?, novembre 2018

Policy Briefs et notes

  • Harnay S., Marty F. et Toledano J., (2020), "Concurrence et risque algorithmique : quelle régulation des algorithmes?", GovReg Notes, Chaire Régulation et Gouvernance, Université Paris Dauphine - PSL, janvier 2020.
  • Marty F., (2019), « La politique de concurrence comme base fondamentale d’une politique industrielle pour le numérique», in L’industrie a-t-elle besoin de l’Union Européenne ?, OFCE Policy Brief, n°54, mai 2019, pp.8-10.

Lettres électroniques

  • Marty F., (2020), “The Complaint brought by the DoJ against Google under Section 2 of Sherman Act: Some possible transatlantic convergences?”, Competition Forum, octobre 2020, art. n° 0003, https://www.competition-forum.com/.

Pr Marina TELLER, co-responsable du projet DL4T

Marina Teller
Marina Teller

Marina Teller est agrégée des Facultés de Droit, Professeure de droit privé à l’Université Côte d'Azur, où elle est membre du laboratoire GREDEG (UMR 7321). Responsable du master 2 Droit Bancaire et FinTech d'Université Côte d’azur, elle est membre du Comité de pilotage de l’EUR Lex@Société et membre du conseil de gestion du laboratoire GREDEG, (Groupement de recherches en droit, économie, gestion).

Directrice de la Chaire d’excellence scientifique « Droit économique et Intelligence Artificielle ».
Cette Chaire d’excellence a obtenu le label 3IA au sein de l’université Côte d’azur.
Co-fondatrice du programme Deep Law for Technologies (DL4T).

Outre le droit des affaires, le droit comptable, Mme Teller est spécialisée en FinTech et Gouvernance des Données. 

Liste des publications dans HAL-SHS

 
Sélection d'ouvrages, publications, colloques récents

Ouvrage :

  • "L’information communiquée par les sociétés cotées", préface du professeur Gilles Martin, éditions Bénévent, janvier 2009

Coordination d’ouvrage :

  • "Quelles régulations pour l’économie collaborative ? Un défi pour le droit économique", Dalloz, 2017, p. 3, en collaboration avec I. Parachkévova

Articles d’ouvrages :

  • « Intelligence artificielle », in Le droit économique au XXIème siècle, dir. J.-B. Racine, LGDJ, nov. 2020 ⟨halshs-02952852⟩
  • « Une illustration des risques technologiques par le jeu des biais algorithmiques », ⟨halshs-02952872⟩ p. 117 et « Élargir les compétences des juristes », p. 130, ⟨halshs-02952881⟩ in Droit et objets connectés, The law and connected objects, Larcier, 2020. Ces entrées figurent dans le Rapport « Droit et objets connectés », Programme de recherche, Université Côte d’Azur, Académie 5 - Hommes, Idées et Milieux, 2018-2020, dir. Irina PARACHKEVOVA-RACINE, Jean-Baptiste RACINE et Thierry MARTEU
  • « L’avènement de la Deep Law (vers une analyse numérique du droit ?), Mélanges Alain Couret, LGDJ, 2020 ⟨hal-02550489⟩
  • "Le droit financier appréhendé comme « des flux en circulation » : quelles dynamiques et quels enjeux ?", in Le sens des libertés économiques de circulation, dir. J.-S. Bergé et G.-C. Giorgini, Bruylant, 2020, p. 91
  • « De la blockchain à la bankchain », Blockchain et droit, dir. F. Marmoz, Dalloz, déc. 2018, co-écrit avec Caroline Lequesne
  • « Du droit et des algorithmes. Libres propos sur la notion d’algorithme, cet impensé du droit », Mélanges AEDBF, juillet 2018
  • « De la rule of law à la rule by code : la blockchain, un projet faustien ? », in Mélanges en mémoire du professeur Neau-Leduc, Le juriste dans la cité, LGDJ, 2018
  • « L’innovation juridique au service de l’innovation économique et technologique - A propos de l’information juridique », co-écrit avec Julie Charpenet, in L’innovation juridique et judiciaire, coordination A. Masson, Larcier, 2018, p. 135
  • « La régulation bancaire et financière : la construction d’une légitimité a-démocratique et a-juridique », In Regards de juristes sur l’évolution du droit économique contemporain, coordination D. Bosco, PUAM, 2018

Encyclopédies et collections thématiques :

  • "Contribution au Lamy Droit du Financement", (entrées : division des actions ; Instruments financiers - Titres financiers - Contrats financiers ; Sécurité des investisseurs face au démarchage bancaire et financier ; Instruments et montages financiers ; Certificats de dépôt, bons à moyen terme négociables ; Warrants financiers (bons d'option) ; financement participatif ; financement par jetons numériques), 2019
  • "Contribution au Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde", éditions Larcier (entrées : « spéculation », « instruments financiers », « matières premières agricoles », coécrites avec Irina Parachkévova)
  • "Contribution au Dictionnaire juridique des transitions écologiques", dir. Collart Dutilleul François, Pironon Valérie, Van Lang Agathe, IUV, 2018, (entrées : « Financement de la transition écologique » ; « Economie collaborative » (en collaboration avec Irina Parachkévova ; « Economie sociale et solidaire » ; « Monnaie locale »)
  • "Informations environnementales", Fiches Pratiques, Jurisclasseur
  • "Rapport de gestion", Fascicule Jurisclasseur

Articles de revue :

  • « Éthique et IA : un préambule pour un autre droit », Banque et Droit, hors-série, octobre 2019, ⟨halshs-02952902⟩
  • « La Régulation des marchés financiers entre pouvoirs privés économiques et ordre public économique », Revue internationale de Droit économique, 2019, n°1, p. 91

Colloques :

  • "Insécurité juridique : l’émergence d’une notion ?", colloque de la Cour de Cassation, 22 mars 2021
  • « La raison d’être Stop-covid : aspects juridiques », webinar Telecom Valley, 22 juin 2020
  • « Les enjeux juridiques du véhicule autonome », Intervention dans le workshop de l’association européenne pour l’éduction et la recherche en sciences ayant pour thème « ROBOTIQUE ET INNOVATION », 30 JANVIER 2020, Sophia-Antipolis
  • « Droit et IA », colloque Maison des avocats de Nice, juillet 2019
  • « Le droit financier appréhendé comme « des flux en circulation » : quelles dynamiques et quels enjeux ? », Colloque Le sens des libertés économiques de circulation, Nice, avril 2019
  • « Faut-il réglementer l’IA ? », Colloque CEDAG, Paris Descartes, 14 février 2019